Les taxes de séjour

Ressources engendrées par la fréquentation touristique de la commune,
ressources destinées à améliorer les conditions d'accueil des touristes, les
taxes de séjour sont un financement direct, au service d'une compétence
clairement définie. Intéressant de plus en plus les communes et leurs
groupements, car elles constituent le financement d'actions coûteuses, les
taxes de séjour sont, aujourd'hui, sollicitées pour des financements
touristiques, dont le champ d'application tend à s'élargir. Si l'objectif de
cet impôt touristique est clair, encore faut-il en déterminer les modalités de
mise en œuvre. Dans quel contexte les taxes de séjour ont-elles été instaurées
? Quelle taxe de séjour choisir, la taxe de séjour de 1910 ou la taxe de
séjour forfaitaire de 1988 ? Selon quel fondement légal instituer l'une ou
l'autre taxe ? Quel est le choix du département ? Qu'entend-on par touriste ?
Pourquoi certains peuvent-ils être exonérés, alors que d'autres - dans les
mêmes conditions - ne le sont pas ? Sont ainsi étudiés : l'historique des
taxes de séjour, leurs traits communs, la taxe de séjour classique, la taxe de
séjour forfaitaire, la surtaxe départementale, et les procédures
juridictionnelles. Cet ouvrage répond aux principales questions portant sur
l'impôt touristique, à la fois pour les praticiens, qui ont à instituer et à
gérer ces taxes, mais également pour les touristes-contribuables, qui doivent
l'acquitter et désirent souvent la comprendre.